Les documents douaniers, expliqués simplement
Dans l'Union européenne, aucun document douanier n'est nécessaire. Dès qu'on en sort — Royaume-Uni et Suisse compris —, deux papiers accompagnent le colis : la déclaration CN23 et la facture. Delivo les génère pour vous, préremplis et bilingues français-anglais.
La déclaration CN23
C'est la carte d'identité du colis : contenu détaillé, quantité, poids, valeur et pays d'origine de chaque article. Elle se colle sur le colis dans une pochette transparente. Une description précise (« 2 t-shirts coton ») passe la douane bien plus vite qu'un vague « vêtements ».
La facture proforma ou commerciale
Un envoi vendu (commande e-commerce) voyage avec sa facture commerciale ; un envoi sans transaction (cadeau, retour, échantillon) voyage avec une facture proforma — même contenu, mention « sans valeur commerciale » en plus. Trois exemplaires sont recommandés : un sur le colis, deux à l'intérieur.
Qui paie les frais à l'arrivée ?
Par défaut, le destinataire : le pays d'arrivée peut réclamer TVA et droits de douane selon la valeur déclarée et la nature des marchandises. Prévenez-le pour éviter la mauvaise surprise — un destinataire qui refuse de payer, c'est un colis qui revient.
Ce que Delivo fait pour vous
Dès que votre destination sort de l'Union européenne, Delivo génère automatiquement la déclaration CN23 et la facture douanière, préremplies avec votre envoi, en français et en anglais. Vous imprimez, vous glissez dans la pochette, c'est réglé.
Questions fréquentes
Faut-il des documents pour la Suisse ou le Royaume-Uni ?
Oui : les deux sont hors de l'Union européenne douanière. CN23 et facture obligatoires, comme pour les États-Unis ou le Japon.
Et pour la Guadeloupe ou La Réunion ?
L'outre-mer a un régime fiscal particulier : des documents douaniers accompagnent l'envoi, et l'octroi de mer peut s'appliquer à l'arrivée. Delivo les génère automatiquement là aussi.
Quelle valeur déclarer ?
La valeur réelle de la marchandise. La sous-évaluer est une fausse déclaration : amendes possibles et indemnisation annulée en cas de perte.